Déposée le 22 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGA International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « ARGUSOFT ARGUSoft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGA International domicilié(e) 9, rue Manurhin - Bassin Artisanal,68120 Richwiller - 68120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 905 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VGA International domicilié(e) 9, rue Manurhin - Bassin Artisanal,68120 Richwiller - 68120 - France.
La marque ARGUSOFT ARGUSoft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VGA International (S.a.r.l.) - 9, rue Manurhin - Bassin Artisanal,68120 Richwiller - 68120 - France - SIREN 423905710
VGA International - 9, rue Manurhin - Bassin Artisanal,68120 Richwiller - 68120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
- Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés - Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - Communications (transmission) par terminaux d'ordinateur. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication un réseau informatique mondial. - Edition de livres, publication de livres, de revues ; publication électronique de livre et périodique en ligne, micro-édition - Conception et développement d'ordinateur et de logiciel. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Création et entretien de sites web pour des tiers. Consultation em matière d'ordinateurs. Conversion de document d'un support physique ves un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites web) . Programmation pour ordinateur, maintenance, installation, mises à jour.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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