Déposée le 29 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VF MUSIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOONER OR LATER »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VF MUSIQUES domicilié(e) 111 rue Saint Maur - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 592 517 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VF MUSIQUES, Société par Actions Simplifiée - 111 rue Saint Maur - 75011 - PARIS - France - SIREN 440592517
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments photographiques, appareils et instruments cinématographiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, bandes magnétiques vierges ; disques optiques vierges ; disques magnétiques vierges ; disques magnéto-optiques vierges ; semi-conducteurs ; circuits intégrés ; bandes magnétiques comportant de la musique, des films, des images, des animations et des textes ; disques optiques comportant de la musique, des films, des images, des animations et des textes ; disques magnétiques comportant de la musique, des films, des images, des animations et des textes ; disques magnéto-optiques comportant de la musique, des films, des images, des animations et des textes ; circuits intégrés comportant de la musique, des films, des images, des animations et des textes ; supports d'enregistrement à circuit intégré vierges ; disquettes vierges ; disques compacts vierges ; disques vidéo numériques vierges ; disques magnéto-optiques vierges ; bandes de cassettes vidéo vierges ; bandes de cassettes vidéo-numériques vierges ; bandes de cassettes audio-numériques vierges ; bandes de cassettes audio vierges ; appareils pour le traitement de l'information ; enregistrements musicaux sonores et vidéo, enregistrements audiovisuels de musique et de divertissement musical ; logiciels pour télécharger de la musique, du son, des images et du texte par des réseaux d'ordinateur ou de télécommunications ; enregistrements musicaux sonores et audiovisuels téléchargeables à savoir musique, sonneries, fichiers MP3 et vidéos téléchargeables ; publication électronique téléchargeable ; données musicales téléchargeables ; données vidéo téléchargeables.
Produits de l'imprimerie, à savoir calendriers, affiches, posters, programmes, brochures, journaux, revues, magazines, agendas ; autocollants ; photographies ; partitions de musique imprimées ; périodiques imprimés dans le domaine de la musique ; albums ; catalogues.
Vêtements, combinaisons (vêtements), costumes ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; maillots, tee-shirts, culottes, slips, soutiens-gorge, combinaisons (sous-vêtements) ; pyjamas ; peignoirs ; robes de chambre ; chandails, pull-overs, gilets ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; pardessus, parkas, imperméables ; chemises, chemisettes ; cravates ; foulards ; bandeaux pour la tête (habillement) ; écharpes ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bonnets, bérets ; châles ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, chaussons, bottes, bottines ; sabots (chaussures) ; sandales ; caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), maillots de bain, peignoirs de bain ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; pelisses.
Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messageries électroniques, radiodiffusion ; télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de transmissions d'informations par réseaux de télécommunications ; transmissions de messages et d'images assistées par ordinateurs, transmission d'informations, de sons, d'images, de sonneries, de musique, de signaux, de données et de messages personnels ou non.
Divertissement, divertissement radiophonique, divertissements télévisés, informations en matière de divertissement ; enregistrement (filmage) de bandes vidéo ; location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'appareils audio, location de bandes vidéo, location de films cinématographiques, locations d'enregistrements sonores ; services de composition musicale ; organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite de concerts, organisation et conduite d'évènements musicaux et de divertissements ; services de loisirs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studios d'enregistrement ; services de divertissement en ligne, à savoir mise à disposition d'enregistrements sonores et audiovisuels dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; production musicale et production d'enregistrements sonores, production de films, production de films sur bandes vidéo, production d'enregistrements sonores sur bandes audio ; publication de livres, édition musicale ; diffusion de musique en ligne ; diffusion d'images et de vidéos en ligne.
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