Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CéPéLec et FéPéLec
VEYSSIERE Robert

Numéro de dépôt :
98738283
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2008

Présentation de la marque CéPéLec et FéPéLec

Déposée le 23 juin 1998 par VEYSSIERE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CéPéLec et FéPéLec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est VEYSSIERE Robert, domicilié(e) 14 rue Parmentier, 93240 STAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VEYSSIERE Robert - France.

La marque CéPéLec et FéPéLec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CéPéLec et FéPéLec est expirée depuis le 23 juin 2008.

VEYSSIERE Robert a également déposé les autres marques suivantes : DIALOG , DOMODIA , DOMINSTAL


VEYSSIERE Robert - 14 rue Parmentier, 93240 STAINS - France


Monsieur VEYSSIERE Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Appareils et instruments scientifiques. Appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments de gestion et programmation de l'énergie électrique, appareils domotiques. Appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enregistrement. Appareils pour l'enregistrement et la transmission du son et des images. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire. Horlogerie et instruments chronométriques. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.