Marque enregistrée - Marque en non vigueur

World Police Collection
MR VEYSSIERE Alain

Numéro de dépôt :
3298657
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/06/2014
World Police Collection de VEYSSIERE Alain

Présentation de la marque World Police Collection

Déposée le 21 juin 2004 par monsieur VEYSSIERE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « World Police Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est monsieur VEYSSIERE Alain domicilié(e) 17 Impasse champ d'Aire,40190 VILLENEUVE DE MARSAN - 40190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VEYSSIERE Alain domicilié(e) 17 Impasse champ d'Aire,40190 VILLENEUVE DE MARSAN - 40190 - France.

La marque World Police Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque World Police Collection est expirée depuis le 21 juin 2014.

VEYSSIERE Alain a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY COUNTRY DAYS , World Police & Fire Collection , Championnat de France Karting Inter-Entreprises , Loisir'Kart , SIXTIE'S DINER , COUPE DU MONDE COUNTRY LINE DANCE COUNTRY LINE DANCE World Cup. , World Fire Collection


MR VEYSSIERE Alain - 17 Impasse champ d'Aire,40190 VILLENEUVE DE MARSAN - 40190 - France


MR VEYSSIERE Alain - 17 Impasse champ d'Aire,40190 VILLENEUVE DE MARSAN - 40190 - France


Inscription le 29 mars 2005 - Rejet partiel n°409957 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Vaisselle non en métaux précieux. Verres (récipients). Vêtements – chaussures chapellerie – chemises vêtements en cuir ou imitation cuir. Ceintures (habillement). Foulards – cravattes. Bonneterie – chaussettes chaussons. Sous vêtements.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.