Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MES PETITOUS
VEYRUNES Suzanne Julienne Eugénie

Numéro de dépôt :
1757173
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
25/11/2001
MES PETITOUS de VEYRUNES Suzanne Julienne Eugénie

Présentation de la marque MES PETITOUS

Déposée le 25 novembre 1991 par VEYRUNES Suzanne Julienne Eugénie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « MES PETITOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VEYRUNES Suzanne Julienne Eugénie, domicilié(e) 41 rue Reynaud d'Ursule, 13300 Salon de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEYRUNES Suzanne Julienne Eugénie - France.

La marque MES PETITOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MES PETITOUS est expirée depuis le 25 novembre 2001.


VEYRUNES Suzanne Julienne Eugénie - 41 rue Reynaud d'Ursule, 13300 Salon de Provence - France


VEYRUNES Suzanne Julienne Eugénie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Meuble d'enfants, vêtements d'enfants, chaussures, jouets, meubles junior.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].