Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Clos de Labat
Numéro de dépôt :
3579700
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018
Présentation de la marque Le Clos de Labat
Déposée le 2 juin 2008 par la société VEYRIER Christine et Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Clos de Labat »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos de Labat est expirée depuis le 2 juin 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28