Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOUCHE A OREILLES
VEYRE EMMANUEL
CHANAL Sylvie

Numéro de dépôt :
3284704
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
LE BOUCHE A OREILLES de VEYRE EMMANUEL

Présentation de la marque LE BOUCHE A OREILLES

Déposée le 29 mars 2004 par VEYRE EMMANUEL et CHANAL Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOUCHE A OREILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Les déposants sont VEYRE EMMANUEL domicilié(e) 36 hameau des chènes,42320 LA GRAND CROIX - 42320 - France et CHANAL Sylvie domicilié(e) 8 rue Parmentier,42110 FEURS - 42110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie CHANAL domicilié(e) 8 rue Parmentier,42110 FEURS - 42110 - France.

La marque LE BOUCHE A OREILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUCHE A OREILLES est expirée depuis le 29 mars 2014.


VEYRE EMMANUEL - 36 hameau des chènes,42320 LA GRAND CROIX - 42320 - France

CHANAL Sylvie - 8 rue Parmentier,42110 FEURS - 42110 - France


Sylvie CHANAL - 8 rue Parmentier,42110 FEURS - 42110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Produits de l'imprimerie.