CYB-CHEQUE
Présentation de la marque CYB-CHEQUE
Déposée le 25 février 2000 par VEYRAT-MASSON Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYB-CHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CYB-CHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYB-CHEQUE est expirée depuis le 25 février 2010.
VEYRAT-MASSON Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14