Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

So Multiples
M. VEYRAT Marc
Mme DELLEAUX Océane
M. BOURDEAU Raymond
M. GAUTREAU Kévin
M. SOUDAN Franck

Numéro de dépôt :
3947694
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
So Multiples de VEYRAT Marc

Présentation de la marque So Multiples

Déposée le 18 septembre 2012 par monsieur VEYRAT Marc, madame DELLEAUX Océane, monsieur BOURDEAU Raymond, monsieur GAUTREAU Kévin, monsieur SOUDAN Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « So Multiples »

Les déposants sont monsieur VEYRAT Marc domicilié(e) 44 B rue de l'aérodrome - 74960 - MEYTHET - France, madame DELLEAUX Océane domicilié(e) 390 route de Maubeuges - 59550 - MAROILLES - France, monsieur BOURDEAU Raymond domicilié(e) 9 rue Armand Carrel, Appartement 4D - 59000 - LILLE - France, monsieur GAUTREAU Kévin domicilié(e) 134 Bis rue Mionnaz - 74330 - EPAGNY - France, monsieur SOUDAN Franck domicilié(e) 14 chemin du Meruzin - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VEYRAT Marc domicilié(e) 44 B rue de l'aérodrome - 74960 - MEYTHET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

VEYRAT Marc a également déposé les autres marques suivantes : C BOX


M. VEYRAT Marc - 44 B rue de l'aérodrome - 74960 - MEYTHET - France

Mme DELLEAUX Océane - 390 route de Maubeuges - 59550 - MAROILLES - France

M. BOURDEAU Raymond - 9 rue Armand Carrel, Appartement 4D - 59000 - LILLE - France

M. GAUTREAU Kévin - 134 Bis rue Mionnaz - 74330 - EPAGNY - France

M. SOUDAN Franck - 14 chemin du Meruzin - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


M. VEYRAT Marc - 44 B rue de l'aérodrome - 74960 - MEYTHET - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637347 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.