Marque enregistrée - Marque en non vigueur

..TCHOUM !
VEYRAT DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
93495266
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2003

Présentation de la marque ..TCHOUM !

Déposée le 6 décembre 1993 par VEYRAT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ..TCHOUM ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est VEYRAT DOMINIQUE, domicilié(e) 19, RUE ROGER GIRODIT, 94140 ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE VEYRAT - France.

La marque ..TCHOUM ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ..TCHOUM ! est expirée depuis le 6 décembre 2003.

VEYRAT DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : moi-même


VEYRAT DOMINIQUE - 19, RUE ROGER GIRODIT, 94140 ALFORTVILLE - France


DOMINIQUE VEYRAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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