Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERTRE DE LARCHERE
VEYRAC Yves, SCEA VEYRAC

Numéro de dépôt :
98748318
Date de dépôt :
28/08/1998
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
28/08/2028

Présentation de la marque TERTRE DE LARCHERE

Déposée le 28 août 1998 par VEYRAC YvesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « TERTRE DE LARCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est VEYRAC YvesTODO domicilié(e) Le FRANCOU - 24560 - MONTAUT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VEYRAC Yves, SCEA VEYRAC domicilié(e) Le FRANCOU - 24560 - MONTAUT - France.

La marque TERTRE DE LARCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERTRE DE LARCHERE arrivera à expiration en date du 28 août 2028.


VEYRAC Yves, SCEA VEYRAC - Le FRANCOU - 24560 - MONTAUT - France


M. VEYRAC Yves, SCEA VEYRAC - Le FRANCOU - 24560 - MONTAUT - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2008 n°2383273 - Publication au BOPI 2008-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2018 n°2693162 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-09-18

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée TERTRE DE LARCHERE.