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Marques déposées par monsieur VEYLON GERARD
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DOMAINE DE LA COTE DE BESSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COTE DE BESSET
M VEYLON GERARD

Numéro de dépôt :
99830666
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COTE DE BESSET

Déposée le 15 décembre 1999 par monsieur VEYLON GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA COTE DE BESSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est monsieur VEYLON GERARD domicilié(e) EN BESSET, 71570 SAINT VERAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M VEYLON GERARD - France.

La marque DOMAINE DE LA COTE DE BESSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COTE DE BESSET est expirée depuis le 15 décembre 2009.


M VEYLON GERARD - EN BESSET, 71570 SAINT VERAND - France


M VEYLON GERARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " domaine de la côte de Besset ".