CLEARWATER
Présentation de la marque CLEARWATER
Déposée le 2 juin 2004 par la société Veyance Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEARWATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLEARWATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEARWATER est expirée depuis le 2 juin 2024.
Veyance Technologies a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506711 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2014 n°2561299 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-26
Inscription le 23 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715670 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23