Marque expirée - Marque en non vigueur

ACALA
VEYANCE TECHNOLOGIES, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1541896
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2019

Présentation de la marque ACALA

Déposée le 17 juillet 1989 par la société VEYANCE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACALA »

Le déposant est la société VEYANCE TECHNOLOGIES domicilié(e) 703 S. Cleveland-Massillon Rd. - ETAT DE L'OHIO 44333 - FAIRLAWN - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACALA est expirée depuis le 17 juillet 2019.

VEYANCE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : CLEARWATER , CHEMITUF , FLEXWING , SUPERTORQUE


VEYANCE TECHNOLOGIES, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 703 S. Cleveland-Massillon Rd. - ETAT DE L'OHIO 44333 - FAIRLAWN - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1999 n°2147501 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription - Concession de licence n°46017 - Publication au BOPI

Inscription le 28 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499632 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-28

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412896 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 23 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715670 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

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