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Marques déposées par madame Veuve SUHASTE née BOURDAIS Nicole
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CHATEAU DE REYNAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE REYNAUD
Mme Veuve SUHASTE née BOURDAIS Nicole
M. SUHASTE Eric

Numéro de dépôt :
1507024
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/10/2008

Présentation de la marque CHATEAU DE REYNAUD

Déposée le 14 octobre 1988 par madame Veuve SUHASTE née BOURDAIS Nicole et monsieur SUHASTE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DE REYNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame Veuve SUHASTE née BOURDAIS Nicole domicilié(e) demeurant à BELIN BELIET (33830), 17 Avenue de la Forêt (dossier no 2118814) - France et monsieur SUHASTE Eric domicilié(e) demeurant 16 Résidence du Courtiau, 33980 AUDENGE (dossier no 2118814) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Veuve SUHASTE Nicole domicilié(e) (dossier no 2118814) - France.

La marque CHATEAU DE REYNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE REYNAUD est expirée depuis le 14 octobre 2008.


Mme Veuve SUHASTE née BOURDAIS Nicole - demeurant à BELIN BELIET (33830), 17 Avenue de la Forêt (dossier no 2118814) - France

M. SUHASTE Eric - demeurant 16 Résidence du Courtiau, 33980 AUDENGE (dossier no 2118814) - France


Mme Veuve SUHASTE Nicole - (dossier no 2118814) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Renouvellement sans limitation le 13 juin 1998 n°2118814 - Publication au BOPI 1998-06-13

Inscription - Transmission de propriété n°38736 - Publication au BOPI

Inscription le 8 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271724 - Publication au BOPI 1999-02-08

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°253531 - Publication au BOPI 1998-04-27

Demande de renouvellement le 10 septembre 2009 n°2417659 - Publication au BOPI 2009-09-10

Inscription le 12 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°533781 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU DE REYNAUD"