Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BELLEGARDE
Numéro de dépôt :
1440511
Date de dépôt :
14/11/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/11/1997
Présentation de la marque CHATEAU BELLEGARDE
Déposée le 14 novembre 1987 par Veuve ROY née GORPHE Anne Marie Marcelle Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BELLEGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BELLEGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEGARDE est expirée depuis le 14 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20