Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BELLEGARDE
Numéro de dépôt :
1038792
Date de dépôt :
04/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque CHATEAU BELLEGARDE
Déposée le 4 août 1977 par madame veuve ROY née Anne Marie Marcelle Andrée GORPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHATEAU BELLEGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BELLEGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU BELLEGARDE est expirée depuis le 4 août 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034