Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN DE VERNEY
Numéro de dépôt :
1099418
Date de dépôt :
05/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Béziers
Présentation de la marque JEAN DE VERNEY
Déposée le 5 juin 1979 par madame Veuve ROMA Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Béziers), la marque française « JEAN DE VERNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN DE VERNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JEAN DE VERNEY est expirée depuis le 5 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001