Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"ROSEBUD" Bar-Restaurant
Numéro de dépôt :
1283356
Date de dépôt :
06/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1994
Présentation de la marque "ROSEBUD" Bar-Restaurant
Déposée le 6 septembre 1984 par madame Veuve ROLLIN ROTH LE GENTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ROSEBUD" Bar-Restaurant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "ROSEBUD" Bar-Restaurant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ROSEBUD" Bar-Restaurant est expirée depuis le 6 septembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05