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Marques déposées par madame Veuve François FRAISSE
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BUT'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUT'OR
Madame Veuve François FRAISSE, née Marthe Eveline Benjamine MICHEL, 15, avenue de Fumel, 34700 LODEVE Cédex.

Numéro de dépôt :
1281863
Date de dépôt :
10/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/1994
BUT\'OR de Veuve François FRAISSE

Présentation de la marque BUT'OR

Déposée le 10 août 1984 par madame Veuve François FRAISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUT'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Veuve François FRAISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECAL - France.

La marque BUT'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUT'OR est expirée depuis le 10 août 1994.


Madame Veuve François FRAISSE, née Marthe Eveline Benjamine MICHEL, 15, avenue de Fumel, 34700 LODEVE Cédex. - France


ECAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air et par eau, notamment brouettes.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);cables et fils métalliques non électriques;serrurerie;clous et vis; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, notamment tuyaux métalliques d'évacuation de fumées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.