Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée du Clos Notre Dame VVE FOURNY & FILS Premier Cru
VEUVE FOURNY ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
4172877
Date de dépôt :
13/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/04/2025
Cuvée du Clos Notre Dame VVE FOURNY & FILS Premier Cru de VEUVE FOURNY ET FILS

Présentation de la marque Cuvée du Clos Notre Dame VVE FOURNY & FILS Premier Cru

Déposée le 13 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEUVE FOURNY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cuvée du Clos Notre Dame VVE FOURNY & FILS Premier Cru » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEUVE FOURNY ET FILS domicilié(e) 5 RUE DU MESNIL - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 078 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEUVE FOURNY ET FILS, M. FOURNY CHARLES domicilié(e) 5 RUE DU MESNIL - 51130 - VERTUS - France.

La marque Cuvée du Clos Notre Dame VVE FOURNY & FILS Premier Cru a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée du Clos Notre Dame VVE FOURNY & FILS Premier Cru arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

VEUVE FOURNY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : VVE FOURNY &FILS UN BIJOU DE... , WE FOURNY ET FILS , Monts de Vertus Premier Cru VVE FOURNY & FILS Vertus , F VVE FOURNY & FILS , (Marque figurative) , F VVE FOURNY & FILS Vertus


VEUVE FOURNY ET FILS, SARL - 5 RUE DU MESNIL - 51130 - VERTUS - France - SIREN 311078315


VEUVE FOURNY ET FILS, M. FOURNY CHARLES - 5 RUE DU MESNIL - 51130 - VERTUS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.