Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A LA GERBE DOR
Numéro de dépôt :
1078673
Date de dépôt :
28/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Dax
Présentation de la marque A LA GERBE DOR
Déposée le 28 novembre 1978 par Veuve DUPRAT née GOURDON Madeleine Bjouterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Dax), la marque française « A LA GERBE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A LA GERBE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque A LA GERBE DOR est expirée depuis le 28 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028