Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLOSA
Madame Veuve DERS née Suzanne TASSET

Numéro de dépôt :
1108203
Date de dépôt :
14/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOLOSA

Déposée le 14 décembre 1978 par madame Veuve DERS née Suzanne TASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOLOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Veuve DERS née Suzanne TASSET domicilié(e) exercant son activité sous le nom commercial "MAISON DERS"; 8 Rue de l'Echarpe, 31013 TOULOUSE CEDEX: - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD: - France.

La marque TOLOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOLOSA est expirée depuis le 14 décembre 1988.


Madame Veuve DERS née Suzanne TASSET - exercant son activité sous le nom commercial "MAISON DERS"; 8 Rue de l'Echarpe, 31013 TOULOUSE CEDEX: - France


R. CHENARD: - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Corsets, gaines, soutien-gorge, tous vêtements de confection de femmes et d'enfants.