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Marques déposées par madame Veuve Denis FRANCOIS née Simone Marie-Louise TOUSSAINT
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VERITABLE NANTERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERITABLE NANTERRE
Madame Veuve Denis FRANCOIS née Simone Marie-Louise TOUSSAINT

Numéro de dépôt :
1212938
Date de dépôt :
15/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1992
VERITABLE NANTERRE de Veuve Denis FRANCOIS née Simone Marie-Louise TOUSSAINT

Présentation de la marque VERITABLE NANTERRE

Déposée le 15 septembre 1982 par madame Veuve Denis FRANCOIS née Simone Marie-Louise TOUSSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERITABLE NANTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Veuve Denis FRANCOIS née Simone Marie-Louise TOUSSAINT domicilié(e) 155, rue Grande, 77670 ST-MAMMES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque VERITABLE NANTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERITABLE NANTERRE est expirée depuis le 15 septembre 1992.


Madame Veuve Denis FRANCOIS née Simone Marie-Louise TOUSSAINT - 155, rue Grande, 77670 ST-MAMMES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Tous outils de jardinage, et notamment des binettes.