Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANEL
Madame Veuve CHANEL Jacqueline, Née JOLIBOIS, prise en tant que tutrice légale de sa fille Pascale CHANEL ainsi qu'en tant qu'administrateur provisoire du Fonds de Commerce. CHANEL FLEURS, Commerce en nom personnel, 11, boulevard Baille, 13006 MARSEILLE

Numéro de dépôt :
1285328
Date de dépôt :
26/04/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Date d'expiration :
26/04/1992
CHANEL de Veuve CHANEL Jacqueline

Présentation de la marque CHANEL

Déposée le 26 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) Veuve CHANEL Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « CHANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Veuve CHANEL Jacqueline - France.

La marque CHANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANEL est expirée depuis le 26 avril 1992.


Madame Veuve CHANEL Jacqueline, Née JOLIBOIS, prise en tant que tutrice légale de sa fille Pascale CHANEL ainsi qu'en tant qu'administrateur provisoire du Fonds de Commerce. CHANEL FLEURS, Commerce en nom personnel, 11, boulevard Baille, 13006 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Fleurs, semences, plantes et produits horticoles.