Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VEUVE BONAL & MEYNIAL
/
RESERVE DES BONS MOINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES BONS MOINES
VEUVE BONAL & MEYNIAL S.A.

Numéro de dépôt :
93466841
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2003

Présentation de la marque RESERVE DES BONS MOINES

Déposée le 30 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) VEUVE BONAL & MEYNIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESERVE DES BONS MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEUVE BONAL & MEYNIAL domicilié(e) Chemin du Bois Morand BP45, 78580 LES ALLUETS-LE-ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 046 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Veuve BONAL et MEYNIAL S.A. - France.

La marque RESERVE DES BONS MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DES BONS MOINES est expirée depuis le 30 avril 2003.


VEUVE BONAL & MEYNIAL S.A. - Chemin du Bois Morand BP45, 78580 LES ALLUETS-LE-ROI - France - SIREN 572046324


Veuve BONAL et MEYNIAL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

V.Q.P.R.D., V.M.Q.P.R.D. Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, eaux-de-vie d'appellation d'origine