Marque expirée - Marque en non vigueur

VOUVRAY CLUB
Veuve Amiot SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1377496
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2016

Présentation de la marque VOUVRAY CLUB

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Veuve AmiotSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOUVRAY CLUB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Veuve AmiotSociété par actions simplifiée domicilié(e) 19-21, rue Jean Ackerman St Hilaire St Florent (dossier no 2322421) - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 033 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2322421) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOUVRAY CLUB est expirée depuis le 31 octobre 2016.

Veuve AmiotSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE AMIOT


Veuve Amiot SAS Société par actions simplifiée - 19-21, rue Jean Ackerman St Hilaire St Florent (dossier no 2322421) - France - SIREN 414033530


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2322421) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322421 - Publication au BOPI 2006-09-06

Renouvellement sans limitation n°2075662 - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251346 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Vins mousseux.