(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEUVE AMIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533598.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 2009.
VEUVE AMIOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 1999 n°2137125 - Publication au BOPI 1999-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251346 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20