Marque renouvelée - Marque en vigueur

CADRE NOIR SAUMUR
Veuve Amiot SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1471712
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2028

Présentation de la marque CADRE NOIR SAUMUR

Déposée le 17 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Veuve Amiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE NOIR SAUMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Veuve Amiot domicilié(e) 19-21 rue Jean Ackerman - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 033 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B, 10 AV de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CADRE NOIR SAUMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CADRE NOIR SAUMUR arrivera à expiration en date du 17 juin 2028.

Veuve Amiot a également déposé les autres marques suivantes : VA VEUVE AMIOT CUVEE HAUTE TRADITION , CUVEE DES REVEUSES , SAUMUR CLUB , BRUT INTACT , VOUVRAY CLUB , VA VEUVE AMIOT , CUVEE DES ELEGANTES , VEUVE AMIOT , (Marque figurative) , VEUVE AMIOT


Veuve Amiot SAS, Société par actions simplifiée - 19-21 rue Jean Ackerman - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 414033530


Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B, 10 AV de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368828 - Publication au BOPI 2008-04-01

Renouvellement sans limitation n°2114947 - Publication au BOPI 1998-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251346 - Publication au BOPI 1998-03-16

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700540 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13

Vins et vins mousseux.