Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cadre Noir
VEUVE AMIOT

Numéro de dépôt :
4515381
Date de dépôt :
14/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2029
Cadre Noir de VEUVE AMIOT

Présentation de la marque Cadre Noir

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par VEUVE AMIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cadre Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est VEUVE AMIOT domicilié(e) 19 rue Jean Ackermann - 49400 - Saumur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard, Monsieur Pascal Goyard domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France.

La marque Cadre Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cadre Noir arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.

VEUVE AMIOT a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES REVEUSES , BRUT INTACT , VEUVE AMIOT , VEUVE AMIOT , CADRE NOIR , CADRE NOIR SAUMUR


VEUVE AMIOT - 19 rue Jean Ackermann - 49400 - Saumur - France


Wetzel & Goyard, Monsieur Pascal Goyard - 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.