BRUT INTACT
Présentation de la marque BRUT INTACT
Déposée le 12 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEUVE AMIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT INTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRUT INTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUT INTACT est expirée depuis le 12 avril 2021.
VEUVE AMIOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2189777 - Publication au BOPI 2001-01-17
Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251346 - Publication au BOPI 1998-03-16
Renouvellement sans limitation le 4 février 2011 n°2462164 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-04