Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHONORGAN
Veuve ALASLUQUETAS Marie-Claude

Numéro de dépôt :
1635363
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2000
PHONORGAN de Veuve ALASLUQUETAS Marie-Claude

Présentation de la marque PHONORGAN

Déposée le 19 septembre 1990 par Veuve ALASLUQUETAS Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHONORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Veuve ALASLUQUETAS Marie-Claude, domicilié(e) 16 rue des Chardonnerets, 93370 Montfermeil - France.

La marque PHONORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONORGAN est expirée depuis le 19 septembre 2000.

Veuve ALASLUQUETAS Marie-Claude a également déposé les autres marques suivantes : MUSIC LEADER , PARIS MUSIQUE , DALAS


Veuve ALASLUQUETAS Marie-Claude - 16 rue des Chardonnerets, 93370 Montfermeil - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Machines parlantes et appareils T.S.F., instruments de musique, instruments à cordes, percusion, instruments électriques, leurs organes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.