Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur VEUILLET Anthony
/
SANITROLL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANITROLL
M. VEUILLET Anthony

Numéro de dépôt :
4269030
Date de dépôt :
01/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/05/2026
SANITROLL de VEUILLET Anthony

Présentation de la marque SANITROLL

Déposée le 1 mai 2016 par monsieur VEUILLET Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SANITROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur VEUILLET Anthony domicilié(e) DOMAINE DE LA BASINE, 50 RUE ROUTE DE LA FERME - 73000 - BASSENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VEUILLET Anthony domicilié(e) DOMAINE DE LA BASINE, 50 RUE ROUTE DE LA FERME - 73000 - BASSENS - France.

La marque SANITROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITROLL arrivera à expiration en date du 1 mai 2026.


M. VEUILLET Anthony - DOMAINE DE LA BASINE, 50 RUE ROUTE DE LA FERME - 73000 - BASSENS - France


M. VEUILLET Anthony - DOMAINE DE LA BASINE, 50 RUE ROUTE DE LA FERME - 73000 - BASSENS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 25 juillet 2017 - Rejet partiel n°704837 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; pompes (machines) ; robots (machines) ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques, pompes basses pressions (machines) ; robots (machines) ; pompes hautes pression de nettoyage ; pompes à pression pour application de produit par spray ;

Appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; Appareils de séchage, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils et machines de séchage.