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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VETURA
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SCRAPPY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCRAPPY
VETURA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92442751
Date de dépôt :
23/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2012

Présentation de la marque SCRAPPY

Déposée le 23 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) VETURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCRAPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETURA domicilié(e) 81 rue Cartier Bresson,93500 PANTIN (dossier no 2224128) - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 549 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2224128) - 75008 - France.

La marque SCRAPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCRAPPY est expirée depuis le 23 novembre 2012.

VETURA a également déposé les autres marques suivantes : L LORD'S , ORNELLA PADOVANI , LES 3 LORDS , LUCIANO , NUIT FOLLE , CLAIR DE LUNE , MISS LUCCI , BIG - T , LA LIGNE DES RONDES , BLUE PASSION


VETURA, Société Anonyme - 81 rue Cartier Bresson,93500 PANTIN (dossier no 2224128) - 93500 - France - SIREN 311549240


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2224128) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 24 juin 2002 - Changement d'adresse n°349484 - Publication au BOPI 2002-06-24

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2002 n°2224128 - Publication au BOPI 2002-07-03

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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