Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL EXECUTIVE
Numéro de dépôt :
1397062
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1997
Présentation de la marque ROYAL EXECUTIVE
Déposée le 5 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VETURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL EXECUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL EXECUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL EXECUTIVE est expirée depuis le 5 mars 1997.
VETURA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32