Déposée le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dégrif mania » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETURA domicilié(e) 13-15 Rue de la Métallurgie - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 549 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque Dégrif mania a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963482.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETURA, Société par Actions Simplifiée - 13-15 Rue de la Métallurgie - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France - SIREN 311549240
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes ; cuillers ; ciseaux ; instruments pour l'affilage ; affiloirs ; instruments pour l'affûtage ; instruments pour l'aiguisage ; cuirs à aiguiser ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hachoirs (couteaux) ; lames (outils) ; ouvre-huîtres, pince à sucre ; pince à glace ; spatules (outils) ; fourchettes à escargots ; sécateurs ; ouvre-boite non électriques ; éplucheur à légumes ; vide pomme ; raclette à fromage ; instruments pour couper le zeste des agrumes ; instrument à main destiné à faire des boules de fruits ou de légumes, ou de glace ou de produits alimentaires ; instruments à main destinés à forme des copeaux de beurre ; instruments à main destinés à vider les tomates ; sabre ; machette ; sabre à champagne ; étui pour protéger tout ou partie de la lame, de la pointe ou du tranchant d'un couteau ou d'un outil à main actionnés manuellement. Tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sacs à main avec ou sans bretelle ou poignée ou dragonne, sacs à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, sacs ou pochettes destinées à être portés sur la taille (dit banane), sous l'aisselle, sur l'épaule, portefeuilles, porte monnaie, porte carte, mallettes, attachés case, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions : sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Trousses de voyage, de toilette (vides), gibecières, étuis pour clefs, porte cartes, bourses, pochettes, serviettes (maroquinerie), cartables, porte documents ; fouets et sellerie ; colliers, laisses, harnais, habits pour animaux ; sacs pour transporter les animaux.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël éxceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services rendus dans le cadre du commerce de détail de vêtements, chaussures, chapellerie ; de produits textiles, de tissus, de linge de lit, de table, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de cuir ou imitations du cuir, de parapluies, parasols et cannes, d'articles ménagers, d'articles de droguerie, de produits et d'appareils électroménagers, d'articles de coutellerie, d'articles de jardin, de matériel informatique y compris les périphériques d'ordinateurs, de logiciels, d'appareils et supports pour la reproduction, l'enregistrement, la transmission du son ou des images, d'articles de lunetterie, de disques optiques ou magnétiques contenant des enregistrements sonores ou vidéo ; d'appareils de téléphonie, de tablettes tactiles, de consoles de jeux vidéos et électroniques ; de produits ou appareils pour le bricolage, la réparation et l'entretien de la maison ; d'articles de joaillerie, de bijouterie, d'horlogerie, de montres, d'articles de papeterie, d'imprimés, de matériel pour les artistes, de livres, d'articles de maroquinerie, de bagages, sacs et valises, de meubles et objets décoratifs pour la maison, d'articles de camping, de revêtements de sols, de tapis, paillassons, d'outils, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, d'articles de verrerie, de produits alimentaires, de fleurs et plantes, de jeux et de jouets, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'appareils ou installations de climatisation, d'appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau, d'instruments de pesage, d'articles photographiques, d'articles optiques, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine, de substances diététiques à usage médical, de fongicides, d'herbicides, de produits pour le rafraîchissement de l'air, de produits désodorisants, de produits désinfectants, de parfums d'intérieur, de parfums d'ambiance, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits cosmétiques et hygiéniques, de produits de parfumerie, de produits capillaires, de dentifrices et produits pour le soin de la bouche, de bougies ; de produits et articles de literie ; de produits et articles de sport et de gymnastiques (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les acheter dans un magasin, au sein d'un catalogue et sur Internet ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
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