Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C B 13
Numéro de dépôt :
1313873
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1995
Présentation de la marque C B 13
Déposée le 25 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VETURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C B 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C B 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C B 13 est expirée depuis le 25 juin 1995.
VETURA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48