PLAN RÉEL
Présentation de la marque PLAN RÉEL
Déposée le 12 février 2003 par VETTIER Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN RÉEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PLAN RÉEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN RÉEL est expirée depuis le 12 février 2013.
VETTIER Sophie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13