Marque enregistrée - Marque en non vigueur
R ROTOR WAY INTERNATIONAL
Numéro de dépôt :
1616724
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2000
Présentation de la marque R ROTOR WAY INTERNATIONAL
Déposée le 18 septembre 1990 par monsieur VETTESE Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R ROTOR WAY INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque R ROTOR WAY INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R ROTOR WAY INTERNATIONAL est expirée depuis le 18 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09