Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNY
VETTER Claude

Numéro de dépôt :
1258562
Date de dépôt :
24/01/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2004

Présentation de la marque SUNY

Déposée le 24 janvier 1984 par VETTER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VETTER Claude, domicilié(e) 23 rue de Rosheim, 67210 GRIESHEIM (dossier no 2028366) - France.

La marque SUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNY est expirée depuis le 24 janvier 2004.

VETTER Claude a également déposé les autres marques suivantes : NOVABAUME , BIOBAUME


VETTER Claude - 23 rue de Rosheim, 67210 GRIESHEIM (dossier no 2028366) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1994 n°2028366 - Publication au BOPI 1994-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Tubes et spots d'éclairage et plus généralement, installations d'éclairage, appareils anti-buée, appareils électriques exterminateurs d'insectes.