Déposée le 25 juillet 2010 par VETTARD Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « alternative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est VETTARD Michel domicilié(e) 66 Chemin de la Plantée Lieudit Ancisse - 38890 - SAINT CHEF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAVIE Séverine domicilié(e) 72 Quai Gillet - 69004 - LYON - France.
La marque alternative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756083.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 27 janvier 2011 - Retrait partiel n°541285 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27
Inscription le 3 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617650 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; les services de la classe 35 seront limités aux services médicaux.
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.
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