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Marques déposées par VETTARD Michel
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alternative
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alternative
VETTARD Michel

Numéro de dépôt :
3756083
Date de dépôt :
25/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2020
alternative de VETTARD Michel

Présentation de la marque alternative

Déposée le 25 juillet 2010 par VETTARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « alternative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est VETTARD Michel domicilié(e) 66 Chemin de la Plantée Lieudit Ancisse - 38890 - SAINT CHEF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAVIE Séverine domicilié(e) 72 Quai Gillet - 69004 - LYON - France.

La marque alternative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alternative est expirée depuis le 25 juillet 2020.


VETTARD Michel - 66 Chemin de la Plantée Lieudit Ancisse - 38890 - SAINT CHEF - France


LAVIE Séverine - 72 Quai Gillet - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 27 janvier 2011 - Retrait partiel n°541285 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27

Inscription le 3 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617650 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; les services de la classe 35 seront limités aux services médicaux.

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.