Déposée le 6 mai 1994 par VETTA EAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est VETTA EAST, domicilié(e) 155 East Pearl Street, Suite 200, Jackson Wyoming 83001 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque VETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETTA est expirée depuis le 6 mai 2004.
VETTA EAST - 155 East Pearl Street, Suite 200, Jackson Wyoming 83001 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Inscription le 9 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373823 - Publication au BOPI 2003-07-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photogaphiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Ordinateurs pour bicyclettes et cycles.Equipement pour bicyclettes et cycles, à savoir ordinateur de bord
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