Déposée le 9 octobre 1998 par monsieur VETRO Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Arts et Thés d'Asie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-47 du 20 novembre 1998.
Le déposant est monsieur VETRO Louis domicilié(e) Les Quatres Puits, 17270 NEUVICQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VETRO Louis - France.
La marque Arts et Thés d'Asie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts et Thés d'Asie est expirée depuis le 9 octobre 2008.
VETRO Louis a également déposé les autres marques suivantes : Physonic , CH'A
Mr VETRO Louis - Les Quatres Puits, 17270 NEUVICQ - France
Mr VETRO Louis - France
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368532 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
Meubles, glaces (miroirs) , cadres, produits (statuette, petit meuble) non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Thé, riz, pâtisserie et confiserie, glace à rafraîchir. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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