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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VETRA
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ARTEV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTEV
VETRA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1429158
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque ARTEV

Déposée le 2 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) VETRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETRA domicilié(e) LA CHAUSSEE, 72800 LE LUDE (dossier no 2093930) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 350 383 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2093930) - France.

La marque ARTEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEV est expirée depuis le 2 octobre 2007.


VETRA (Société anonyme) - LA CHAUSSEE, 72800 LE LUDE (dossier no 2093930) - France - SIREN 576350383


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2093930) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1997 n°2093930 - Publication au BOPI 1997-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 30 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°283856 - Publication au BOPI 1999-08-30

Inscription le 30 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283855 - Publication au BOPI 1999-08-30

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