Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALM - RUT
VETORAL S.A.

Numéro de dépôt :
93488823
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2003

Présentation de la marque CALM - RUT

Déposée le 19 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) VETORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALM - RUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETORAL domicilié(e) ROUTE DE SAINT LARY, 65240 ARREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 273 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VETORAL - France.

La marque CALM - RUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALM - RUT est expirée depuis le 19 octobre 2003.

VETORAL a également déposé les autres marques suivantes : VETOREX , MARCINOL , SYNERMIDE , LEPUSINE , PROHIBITEUR RETARD , VETOGAV , PECTO-CANIS


VETORAL S.A. - ROUTE DE SAINT LARY, 65240 ARREAU - France - SIREN 390273910


VETORAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques