Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART PHYTON
VETOQUINOL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94540804
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2024

Présentation de la marque ART PHYTON

Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) VETOQUINOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART PHYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETOQUINOL domicilié(e) MAGNY-VERNOIS, 70200 LURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 250 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VETOQUINOL, SA, Mme Francine TOURNIER, Responsable Exécutif, Département Marques domicilié(e) MAGNY-VERNOIS, 70200 LURE - France.

La marque ART PHYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ART PHYTON est expirée depuis le 13 octobre 2024.

VETOQUINOL a également déposé les autres marques suivantes : POLYDIAR , NAUPATHIC , SPORIQUINOL , MILKOBIOTIC , URIPYRIZOL , HEPTAPHYL , ORIBIOTIC , ASPHEDRINE , LINDACANIN , FORTICYCLINE


VETOQUINOL S.A., Société Anonyme - MAGNY-VERNOIS, 70200 LURE - France - SIREN 676250111


VETOQUINOL, SA, Mme Francine TOURNIER, Responsable Exécutif, Département Marques - MAGNY-VERNOIS, 70200 LURE - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2004 n°2274527 - Publication au BOPI 2004-10-25

Inscription le 19 août 2003 - Changement de dénomination n°375855 - Publication au BOPI 2003-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2562985 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; désinfectants.Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.