Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) VETOQUINOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ART PHYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETOQUINOL domicilié(e) MAGNY-VERNOIS, 70200 LURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 250 111 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VETOQUINOL, SA, Mme Francine TOURNIER, Responsable Exécutif, Département Marques domicilié(e) MAGNY-VERNOIS, 70200 LURE - France.
La marque ART PHYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETOQUINOL S.A., Société Anonyme - MAGNY-VERNOIS, 70200 LURE - France - SIREN 676250111
VETOQUINOL, SA, Mme Francine TOURNIER, Responsable Exécutif, Département Marques - MAGNY-VERNOIS, 70200 LURE - France
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2004 n°2274527 - Publication au BOPI 2004-10-25
Inscription le 19 août 2003 - Changement de dénomination n°375855 - Publication au BOPI 2003-08-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2562985 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; désinfectants.Aliments pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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