Déposée le 16 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VETO PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PHOSMACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-08 du 20 février 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VETO PHARMA domicilié(e) CHIERRY, 02404 CHATEAU-THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 042 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque PHOSMACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETO PHARMA, société à responsabilité limitée - CHIERRY, 02404 CHATEAU-THIERRY - France - SIREN 313042434
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26
Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical. Aliments pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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