Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) VETO PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OXYBEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETO PHARMA domicilié(e) BAT I1, ZA DE COURTABOEUF, 12-14 avenue du Québec - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 042 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Karine MAMOU domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque OXYBEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETO PHARMA, Société anonyme - BAT I1, ZA DE COURTABOEUF, 12-14 avenue du Québec - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 313042434
INLEX IP EXPERTISE, Mme. Karine MAMOU - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Inscription le 23 octobre 2017 - Constitution de gage n°710798 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-23
Inscription le 13 février 2018 - Constitution de gage n°716680 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-13
Inscription le 17 avril 2018 - Renonciation partielle n°721565 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17
Inscription le 5 novembre 2018 - Constitution de gage n°737391 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05
Inscription le 11 juin 2019 - Radiation de gage n°758646 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-11
Préparations vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux ; désinfectants ; produits pour éloigner les animaux nuisibles ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels pour animaux, compléments vitaminés pour animaux ; médicaments vétérinaires destinés aux abeilles ; médicaments vétérinaires, désinfectants de matériel d'élevage, pesticides ; remèdes à usage vétérinaire ; substances et préparations vétérinaires ; vaccins à usage vétérinaire ; aliments médicamenteux pour animaux ; agents de diagnostic à usage médical ou vétérinaire ; préparations de diagnostic à usage médical ou vétérinaire ; réactifs de diagnostic à usage médical ou vétérinaire ; substance de diagnostic à usage médical ou vétérinaire ; réactifs pour tests de diagnostic à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires de gelée royale ; gelée royale à usage médical ou vétérinaire ; gelée royale à usage pharmaceutique ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils de diagnostic à usage médical ou vétérinaire ; appareils pour le diagnostic à usage médical ou vétérinaire ; appareils de diagnostic clinique ; gants à usage vétérinaire ; appareils de radiographie à usage vétérinaire ;
Services de vente au détail de préparations vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, désinfectants, produits pour éloigner les animaux nuisibles, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, produits vétérinaires, compléments nutritionnels pour animaux, compléments vitaminés pour animaux, médicaments vétérinaires destinés aux abeilles, médicaments vétérinaires, désinfectants de matériel d'élevage, pesticides, remèdes à usage vétérinaire, substances et préparations vétérinaires, vaccins à usage vétérinaire, aliments médicamenteux pour animaux, agents de diagnostic à usage médical ou vétérinaire, préparations de diagnostic à usage médical ou vétérinaire, réactifs de diagnostic à usage médical ou vétérinaire, substance de diagnostic à usage médical ou vétérinaire, réactifs pour tests de diagnostic à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires de gelée royale, gelée royale à usage médical ou vétérinaire, gelée royale à usage pharmaceutique, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils de diagnostic à usage médical ou vétérinaire, appareils pour le diagnostic à usage médical ou vétérinaire, appareils de diagnostic clinique, gants à usage vétérinaire, appareils de radiographie à usage vétérinaire, propolis pour l'alimentation humaine ou animale (produit d'apiculture).
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