APIVAR
Présentation de la marque APIVAR
Déposée le 1 février 1991 par la Société Anonyme (SA) VETO PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APIVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APIVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APIVAR est expirée depuis le 1 février 2021.
VETO PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 décembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°268509 - Publication au BOPI 1998-12-14
Inscription le 27 mai 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°172808 - Publication au BOPI 1994-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2001 n°2190988 - Publication au BOPI 2001-01-30
Inscription le 14 décembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°268508 - Publication au BOPI 1998-12-14
Inscription le 8 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°314958 - Publication au BOPI 2000-12-08
Inscription le 14 décembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°268507 - Publication au BOPI 1998-12-14
Inscription le 18 mars 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°234479 - Publication au BOPI 1997-03-18
Inscription le 27 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172809 - Publication au BOPI 1994-05-27
Inscription le 14 décembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°268506 - Publication au BOPI 1998-12-14
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460674 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21
Inscription le 23 octobre 2017 - Constitution de gage n°710798 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-23
Inscription le 23 octobre 2017 - Constitution de gage n°710797 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-23
Inscription le 13 février 2018 - Constitution de gage n°716680 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-13
Inscription le 5 novembre 2018 - Constitution de gage n°737391 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05
Inscription le 11 juin 2019 - Radiation de gage n°758646 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-11