TANOPATT
Présentation de la marque TANOPATT
Déposée le 23 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETO-CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TANOPATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TANOPATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TANOPATT est expirée depuis le 23 juin 2024.
VETO-CENTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°190418 - Publication au BOPI 1995-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2004 n°2257614 - Publication au BOPI 2004-01-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17
Inscription le 23 mars 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°493263 - Publication au BOPI 2009-03-23
Inscription le 15 juillet 1996 - Changement de dénomination n°203934 - Publication au BOPI 1996-07-15
Inscription le 18 mars 2004 - Changement d'adresse n°388958 - Publication au BOPI 2004-03-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2557605 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-28
Inscription le 15 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°651283 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15